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La Revision de la Constitution au Maroc

المصدر: أعمال الندوة الوطنية : الدستور الجديد 2011 : وثيقة جوهرية للانتقال الديمقراطي في المغرب
الناشر: كلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية بمراكش
المؤلف الرئيسي: Al Ouali, Idrissi Ait (Author)
محكمة: نعم
الدولة: المغرب
التاريخ الميلادي: 2012
مكان انعقاد المؤتمر: مراكش
الهيئة المسؤولة: كلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية - جامعة القاضي عياض
الشهر: نوفمبر
الصفحات: 27 - 38
رقم MD: 576795
نوع المحتوى: بحوث المؤتمرات
اللغة: الفرنسية
قواعد المعلومات: IslamicInfo
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المستخلص: Qu’elle soit souple ou rigide, une bonne constitution n’est pas celle qu’on ne révise jamais mais bien celle qui s’adapte à son temps. Le danger extrême consiste soit dans l’impossibilité de la réviser soit dans sa révision fréquente. Ainsi en Grande-Bretagne, la constitution peut être révisée soit selon les règles coutumières en vigueur, soit selon la même procédure que les lois ordinaires, sans qu’aucune disposition ne soit interdite de révision. Par contre et dans la plupart des autres pays, elle suit une procédure plus compliquée. Cependant et en dehors de ces révisions prévues par la constitution elle-même, on remarque que certaines constitutions évoluent sans être révisées et d’autres n’évoluent jamais malgré la fréquence des révisions. - Ainsi aux EU, et en dehors des 27 amendements adoptés de 1791 à 1992, la constitution a tellement changé que G. BURDEAU écrit qu’elle n’est plus appliquée, que si elle survit c’est comme symbole non comme règle. - inversement et au Maroc où la loi fondamentale du pays a été l’objet de plusieurs révisions, on remarque que certaines dispositions sans être interdites de révision, restent les mêmes. Ces dispositions sont relatives d’une part à la promulgation de la loi et d’autre part à la révision de la constitution elle-même justement. De telle sorte que le roi qui est l’auteur de toutes ces révisions reste le seul pouvoir capable de réviser la constitution.

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